Saint-Genis des Fontaines : prochain conseil municipal le 27 juin

Le conseil municipal se réunira en séance publique, à la Salle du Conseil du Nouvel Hôtel de Ville, Avenue Olympe de Gouges, le 27 juin à 19h00.  

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 Mai 2022

 - Décisions de Madame la Maire

1/ Modification d’un emploi d’agent de Maîtrise (catégorie C)

2/ Création d’un emploi de brigadier de police municipale (catégorie C)

3/ Règlement intérieur de la Commune

4/ Modification du RIFSEEP

5/ Fixation des modalités de temps de travail

6/ Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation

7/ Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants

8/ Décision modificative n°1 du budget primitif 2022

9/ Attribution complémentaire de subvention aux associations

10/ Convention de Partenariat 2022 Pass découvertes en Pays Catalan

11/ Convention fixant les modalités d’aménagement, de domanialité et de gestion ultérieure des aménagements (EUROVELO 8)

12/ Demande d’avis sur la proposition d’aménagement foncier de la Commission communale d’aménagement foncier de Laroque-des-Albères (CCAF) – Dossier disponible à la Mairie.

 Une fois la séance levée, présentation du projet de gestion du Pôle tennistique par la présidente du St Genis Tennis Club.