Saint-Genis des Fontaines : prochain conseil municipal le 10 janvier
Le conseil municipal se réunira à la salle de l’Espace de la Prade, rue Saint-Antoine, le lundi 10 janvier à 19h.
La séance est publique.
L’ordre du jour
Décisions de Madame la Maire
1/ Annulation délibération Instauration du Principe de la Participation pour Voiries et Réseaux sur le Territoire Communal.
2/ Renouvellement temps partiel adjoint administratif principal 1ère classe.
3/ Décision modificative n°3 en fonctionnement exercice 2021.
4/ Autorisation ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2022.
5/ Régularisation de cession de la parcelle AT 181 avec la CC ACVI.
6/ Promesse Bail emphytéotique - Convention de servitudes avec Dev’EnR.
7/Modification des statuts de la CCACVI.
Questions Diverses :
- Territoire engagé pour la nature (TEN)
- Demande de local pour le Crédit Agricole en travaux