Saint-Genis des Fontaines : prochain conseil municipal le 10 janvier

Le conseil municipal se réunira à la salle de l’Espace de la Prade, rue Saint-Antoine, le lundi 10 janvier à 19h.

La séance est publique. 

L’ordre du jour

Décisions de Madame la Maire

1/ Annulation délibération Instauration du Principe de la Participation pour Voiries et Réseaux sur le Territoire Communal.

2/ Renouvellement temps partiel adjoint administratif principal 1ère classe.

3/ Décision modificative n°3 en fonctionnement exercice 2021.

4/ Autorisation ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2022.

5/ Régularisation de cession de la parcelle AT 181 avec la CC ACVI.

6/ Promesse Bail emphytéotique - Convention de servitudes avec Dev’EnR.

7/Modification des statuts de la CCACVI.

Questions Diverses :

- Territoire engagé pour la nature (TEN)

- Demande de local pour le Crédit Agricole en travaux