Saint-Genis des Fontaines : prochain conseil municipal le 27 juin
Le conseil municipal se réunira en séance publique, à la Salle du Conseil du Nouvel Hôtel de Ville, Avenue Olympe de Gouges, le 27 juin à 19h00.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 Mai 2022
- Décisions de Madame la Maire
1/ Modification d’un emploi d’agent de Maîtrise (catégorie C)
2/ Création d’un emploi de brigadier de police municipale (catégorie C)
3/ Règlement intérieur de la Commune
4/ Modification du RIFSEEP
5/ Fixation des modalités de temps de travail
6/ Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
7/ Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
8/ Décision modificative n°1 du budget primitif 2022
9/ Attribution complémentaire de subvention aux associations
10/ Convention de Partenariat 2022 Pass découvertes en Pays Catalan
11/ Convention fixant les modalités d’aménagement, de domanialité et de gestion ultérieure des aménagements (EUROVELO 8)
12/ Demande d’avis sur la proposition d’aménagement foncier de la Commission communale d’aménagement foncier de Laroque-des-Albères (CCAF) – Dossier disponible à la Mairie.
Une fois la séance levée, présentation du projet de gestion du Pôle tennistique par la présidente du St Genis Tennis Club.