Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à la Salle du Conseil du Nouvel Hôtel de Ville, « Avenue Olympe de Gouges », le lundi 6 février 2023, exceptionnellement à 20h00.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 3 Janvier 2023
- Approbation des PV des Conseils Communautaires du 12 décembre 2022
- Décisions de Madame la Maire
1/ Création d’un poste à temps plein d’agent technique - catégorie C
2/ Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
3/ Modification de la compositions des commissions municipales
4/ Régularisation Taxe d’habitation sur les logements vacants
5/ Adhésion à la Fondation du Patrimoine
6/ Suppression des concessions perpétuelles et création de concessions trentenaires dans les cimetières
7/ Mise à disposition des salles municipales
8/ Demande de subvention pour la Maison des Producteurs au titre de la DETR 2023
9/ Demande de subvention pour la réalisation d’un ABC de la Biodiversité auprès de l’office Français de la Biodiversité (OFB)
10/Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales.
- Questions diverses