Délibérations du Conseil municipal - Saint-Genis-des-Fontaines

Séance du 25/09/20258 – 06 – Constitution d’un groupement de commandes mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire en prévoyance pour l’ensemble du personnel com

Séance du 25/09/2025 – 07 – Tarification horaire des travaux des agents des services techniques municipaux

Séance du 25/09/2025 – 08 – Modification de l’emploi correspondant au grade d’agent administratif en raison de la réussite à un examen professionnel

Séance du 25/09/2025 – 09 – Fixation du taux de promotion pour chaque grade d’avancement relevant d’un cadre d’emplois figurant au tableau des effectifs

Séance du 25/09/2028 – 10 – Acceptation d’un don grevé d’une condition

Séance du 25/09/2025 – 11 – Demande d’attribution d’un fonds de concours solidarité par la CCACVI – Pose de panneaux photovoltaïques en toiture de la mairie

Séance du 25/09/2025 – 12 – Demande d’attribution d’u fonds de concours solidarité par la CCACVI – Climatisation des écoles

Séance du 25/09/2025 – 13 – Demande d’attribution d’un fonds de concours par la CCACVI – Réfection de voiries

Séance du 25/09/2025 -14 – Motion de soutien à la reconnaissance du catalan comme langue officielle de l’Union européenne

Séance du 25/09/2025 – 15 – Modification de la liste des produits mis en vente à l’accueil du cloître

Séance du 13/01/2025 – 05- Ouverture crédits investissements Budget 2025

Séance du 26/06/2025 – 1- Jurys d’assises 2026

Séance du 26/06/2025 – 2 – Installation vidéo-protection

Séance du 26/06/2025 – 3 – Aide intégration panneaux solaires

Séance du 26/06/2025 – 4 – Reconduction adhésion ENT

Séance du 26/06/2025 – 5 – Convention Dojo

Séance du 26/06/2025 – 6 – Modification délibération du 27.05.2024 -Vente SCI ARTOV

Séance du 26/06/2025 – 7 – Décision modificative n° 1 Budget Primitif 2025

Séance du 26/06/2025 – 8 – Dénomination voirie placette des Provinces Françaises

Séance du 26/06/2025 – 9 – Prise d’acte Travaux Place Provinces Françaises et quartier Brassens

Séance du 26/06/2025 – 10 – Rapport d’activités 2024 SYM

Séance du 26/06/2025 – 11- Modification convention instruction autorisations urbanisme – Ajout délégation signature

Séance du 26/06/2025 -12 – Révision prix prestations CCACVI – Eclairage public

Séance du 26/06/20258 -13 – Répartition sièges CCACVI 2026-2032

Séance du 26/06/2025 -14 – Cinémomètre

Séance du 26/06/2025 – 15 – Convention de mise à disposition de bâtiment et personnel pour l’ALSH

Séance du 22/04/2025 – 1. Vote du compte de gestion pour l’exercice 2024

Séance du 22/04/2025 – 1. Vote du compte de gestion pour l’exercice 2024 (annexe)

Séance du 22/04/2025 – 2. Vote du compte administratif pour l’exercice 2024

Séance du 22/04/2025 – 2. Vote du compte administratif pour l’exercice 2024 (annexe)

Séance du 22/04/2025 – 3. Affectation du résultat de l’exercice 2024

Séance du 22/04/2025 – 4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune en 2024

Séance du 22/04/2025 – 5. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2025

Séance du 22/04/2025 – 5. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2025 (annexe)

Séance du 22/04/2025 – 6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2025

Séance du 22/04/2025 – 6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2025 (annexe)

Séance du 22/04/2025 – 7. Autorisation de virements des crédits budgétaires entre chapitres

Séance du 22/04/2025 – 8. Attribution des subventions aux associations

Séance du 22/04/2025 – 9. Attribution d’une aide financière pour des travaux d’amélioration d’un logement OPAH

Séance du 22/04/2025 – 10. Autorisations du recours au contrat d’apprentissage et d’un recrutement d’une apprentie

Séance du 22/04/2025 – 11. Clés de répartition pour la dissolution du SIS

Séance du 27/02/2025 – 01- Remplacement d’un Elu démissionnaire

Séance du 27/02/2025 – 02- Déterminations du Nombres des Adjoints

Séance du 27/02/2025 – 03- Election de Nouveaux Adjoints au Maire

Séance du 27/02/2025 – 04-Indemnités de fonction des élues municipaux

Séance du 27/02/2025 – 05- Mise à jour de Commissions Municipales

Séance du 27/02/2025 – 06- Désignation suppléant Représentant SMIGATA

Séance du 27/02/2025 -07- Désignation Représentant au SYM-PM

Séance du 27/02/2025 – 08- Cession véhicule

Séance du 27/02/2025 – 09- Cession Parcelle AH 0203

Séance du 27/02/2025 – 10- Création d’un Emploi Non Permanant Suite à un Accroissement Saisonnier d’Activité

Séance du 27/02/2025 – 11- Modification Tableau de Emplois et des Effectifs – Agent Technique

Séance du 27/02/2025 – 12- Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs – ATSEM

Séance du 27/02/2025 – 13- Taux de promotion d’Avancement de Grade

Séance du 27/02/2025 – 14- Détermination Prix de Vente Enfeux – 4ème Cimetière – Casier L 25 à L 48

Séance du 27/02/2025 – 15- Convention Intercommunale d’Attribution

Séance du 27/02/2025 – 16- Ventre Produits Cloitre

Séance du 27/02/2025 – 17- Réforme Apostille – Référent

Séance du 27/02/2025 -18- Adhésion 2025 Fondation du Patrimoine

Séance du 27/02/2025 – 19- Adhésion 2025 – Arbre et Paysage

Séance du 21/01/2027 – 01- Passage au compte Financier Unique (CFU)

Séance du 21/01/2027 – 02- Convention INRAP Bassin des Moines

Séance du 21/01/2027 – 03- Convention Agir Ensemble Télécharger

Séance du 21/01/2027 – 04- Création post Adjoint Technique

Séance du 13/01/2025 – 01- Indemnité fonction PM

Séance du 13/01/2025 – 02- CDG 66 Recrutement

Séance du 13/01/2025 – 03- Taux promotion Avancement grade 2025

Séance du 13/01/2025 – 04- Modification tableau effectifs 2025

Séance du 13/01/2025 – 06- Convention Regroupement audits énergetiques

Séance du 13/01/2025 – 07- Aides logement prive Attribution aides

Séance du 13/01/2025 – 08- Correction Erreur materielle achat parcelles Cribeillet

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