2025

Séance du 01/12/2025 :

Convocation du Conseil municipal du 01/12/2025
Séance du 01/12/2025 – 10 – Adhésion convention participation santé souscrite par CDG 66 et instauration participation financière commune
Séance du 01/12/2025 – 11 – Modification emploi au tableau des effectifs
Séance du 01/12/2025 – 12 – Ouverture d’un poste de responsable des services techniques

Séance du 25/09/2025 :

Convocation du Conseil municipal du 25/09/2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 25/09/2025
Séance du 25/09/2025 – 01 – Clôture de la procédure d’élaboration en cours du PLU
Séance du 25/09/2025 – 02 – Prescription d’une nouvelle élaboration du PLU
Séance du 25/09/2025 – 03 – Fourniture de plants et arbustes par la pépinière départementale
Séance du 25/09/2025 – 04 – Convention financière avec le SYDEEL66 pour l’installation d’une borne de recharge double de véhicules électriques
Séance du 25/09/2025 – 05 – Modification n° 2 de la régie Divers
Séance du 25/09/20258 – 06 – Constitution d’un groupement de commandes mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire en prévoyance pour l’ensemble du personnel com
Séance du 25/09/2025 – 07 – Tarification horaire des travaux des agents des services techniques municipaux
Séance du 25/09/2025 – 08 – Modification de l’emploi correspondant au grade d’agent administratif en raison de la réussite à un examen professionnel
Séance du 25/09/2025 – 09 – Fixation du taux de promotion pour chaque grade d’avancement relevant d’un cadre d’emplois figurant au tableau des effectifs
Séance du 25/09/2028 – 10 – Acceptation d’un don grevé d’une condition
Séance du 25/09/2025 – 11 – Demande d’attribution d’un fonds de concours solidarité par la CCACVI – Pose de panneaux photovoltaïques en toiture de la mairie
Séance du 25/09/2025 – 12 – Demande d’attribution d’u fonds de concours solidarité par la CCACVI – Climatisation des écoles
Séance du 25/09/2025 – 13 – Demande d’attribution d’un fonds de concours par la CCACVI – Réfection de voiries
Séance du 25/09/2025 -14 – Motion de soutien à la reconnaissance du catalan comme langue officielle de l’Union européenne
Séance du 25/09/2025 – 15 – Modification de la liste des produits mis en vente à l’accueil du cloître

Séance du 26/06/2025 :

Convocation du Conseil municipal du 26/06/2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 26/06/2025
Séance du 26/06/2025 – 1- Jurys d’assises 2026
Séance du 26/06/2025 – 2 – Installation vidéo-protection
Séance du 26/06/2025 – 3 – Aide intégration panneaux solaires
Séance du 26/06/2025 – 4 – Reconduction adhésion ENT
Séance du 26/06/2025 – 5 – Convention Dojo
Séance du 26/06/2025 – 6 – Modification délibération du 27.05.2024 -Vente SCI ARTOV
Séance du 26/06/2025 – 7 – Décision modificative n° 1 Budget Primitif 2025
Séance du 26/06/2025 – 8 – Dénomination voirie placette des Provinces Françaises
Séance du 26/06/2025 – 9 – Prise d’acte Travaux Place Provinces Françaises et quartier Brassens
Séance du 26/06/2025 – 10 – Rapport d’activités 2024 SYM
Séance du 26/06/2025 – 11- Modification convention instruction autorisations urbanisme – Ajout délégation signature
Séance du 26/06/2025 -12 – Révision prix prestations CCACVI – Eclairage public
Séance du 26/06/20258 -13 – Répartition sièges CCACVI 2026-2032
Séance du 26/06/2025 -14 – Cinémomètre
Séance du 26/06/2025 – 15 – Convention de mise à disposition de bâtiment et personnel pour l’ALSH

Séance du 22/04/2025 :

Convocation du Conseil municipal du 22/04/2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 22/04/2025
Séance du 22/04/2025 – 1. Vote du compte de gestion pour l’exercice 2024
Séance du 22/04/2025 – 1. Vote du compte de gestion pour l’exercice 2024 (annexe)
Séance du 22/04/2025 – 2. Vote du compte administratif pour l’exercice 2024
Séance du 22/04/2025 – 2. Vote du compte administratif pour l’exercice 2024 (annexe)
Séance du 22/04/2025 – 3. Affectation du résultat de l’exercice 2024
Séance du 22/04/2025 – 4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune en 2024
Séance du 22/04/2025 – 5. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2025
Séance du 22/04/2025 – 5. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2025 (annexe)
Séance du 22/04/2025 – 6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2025
Séance du 22/04/2025 – 6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2025 (annexe)
Séance du 22/04/2025 – 7. Autorisation de virements des crédits budgétaires entre chapitres
Séance du 22/04/2025 – 8. Attribution des subventions aux associations
Séance du 22/04/2025 – 9. Attribution d’une aide financière pour des travaux d’amélioration d’un logement OPAH
Séance du 22/04/2025 – 10. Autorisations du recours au contrat d’apprentissage et d’un recrutement d’une apprentie
Séance du 22/04/2025 – 11. Clés de répartition pour la dissolution du SIS

Séance du 27/02/2025 :

Convocation du Conseil municipal du 27/02/2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 27/02/2025
Séance du 27/02/2025 – 01- Remplacement d’un Elu démissionnaire
Séance du 27/02/2025 – 02- Déterminations du Nombres des Adjoints
Séance du 27/02/2025 – 03- Election de Nouveaux Adjoints au Maire
Séance du 27/02/2025 – 04-Indemnités de fonction des élues municipaux
Séance du 27/02/2025 – 05- Mise à jour de Commissions Municipales
Séance du 27/02/2025 – 06- Désignation suppléant Représentant SMIGATA
Séance du 27/02/2025 -07- Désignation Représentant au SYM-PM
Séance du 27/02/2025 – 08- Cession véhicule
Séance du 27/02/2025 – 09- Cession Parcelle AH 0203
Séance du 27/02/2025 – 10- Création d’un Emploi Non Permanant Suite à un Accroissement Saisonnier d’Activité
Séance du 27/02/2025 – 11- Modification Tableau de Emplois et des Effectifs – Agent Technique
Séance du 27/02/2025 – 12- Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs – ATSEM
Séance du 27/02/2025 – 13- Taux de promotion d’Avancement de Grade
Séance du 27/02/2025 – 14- Détermination prix de vente enfeux – 4ème Cimetière – Casier L 25 à L 48
Séance du 27/02/2025 – 15- Convention Intercommunale d’Attribution
Séance du 27/02/2025 – 16- Ventre Produits Cloitre
Séance du 27/02/2025 – 17- Réforme Apostille – Référent
Séance du 27/02/2025 -18- Adhésion 2025 Fondation du Patrimoine
Séance du 27/02/2025 – 19- Adhésion 2025 – Arbre et Paysage

Séance du 21/01/2025 :

Convocation du Conseil municipal du 21/01/2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 21/01/2025
Séance du 21/01/2027 – 01- Passage au compte Financier Unique (CFU)
Séance du 21/01/2027 – 02- Convention INRAP Bassin des Moines
Séance du 21/01/2027 – 03- Convention Agir Ensemble
Séance du 21/01/2027 – 04- Création post Adjoint Technique

Séance du 13/01/2025 :

Convocation du Conseil municipal du 13/01/2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 13/01/2025
Séance du 13/01/2025 – 01- Indemnité fonction PM
Séance du 13/01/2025 – 02- CDG 66 Recrutement
Séance du 13/01/2025 – 03- Taux promotion Avancement grade 2025
Séance du 13/01/2025 – 04- Modification tableau effectifs 2025
Séance du 13/01/2025 – 05- Ouverture crédits investissements Budget 2025
Séance du 13/01/2025 – 06- Convention Regroupement audits énergétiques
Séance du 13/01/2025 – 07- Aides logement prive Attribution aides
Séance du 13/01/2025 – 08- Correction Erreur matérielle achat parcelles Cribeillet