2026

Séance du 28 janvier 2026

Convocation à la séance du 28 janvier 2026

1. Autorisation de signature de la charte d’engagement « Ville aidante Alzheimer »

2. Autorisation de signature de la convention d’engagement « Sensibilis haie »

3. Autorisation de signature de la convention de protection des populations de chats errants avec l’association Libres et Poilus

4. Approbation d’un modèle de convention d’ancrage et autorisation de principe de signature

5. Habitat – Approbation du nouveau règlement d’intervention des aides en faveur de l’amélioration du parc privé

6. Adhésion à la convention de participation prévoyance conclue entre la CCACVI et Willis Tower Watson et participation financière

7. Convention avec le CDG 66 pour assistance administrative à la gestion des contrats d’assurance statutaire

8. Ouverture anticipée des crédits d’investissements sur le budget 2026

9. Cession d’une parcelle du domaine privé de la Commune en prolongement de l’avenue des Écoles

10. Acquisition d’une parcelle chemin de la Scierie

11. Attribution d’une aide financière pour des travaux d’amélioration d’un logement dans le cadre de l’OPAH

Séance du 27 mars 2026
Installation du nouveau Conseil municipal, élections du Maire et des adjoints

Installation du Conseil municipal (délibérations, comprenant le vote des indemnités)

Procès-verbal des élections du maire et des adjoint(e)s

Feuille de proclamation

Charte de l’élu(e) local(e)

Séance du 14 avril 2026
Comprenant les délégations aux principales instances et syndicats

Convocation à la séance du 14 avril 2026

1. Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres Télécharger

2 – Détermination du nombre de membres au conseil s’administration du centre communal d’action sociale Télécharger

3 – Election des membres de Conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du centre communal d’action social Télécharger

4 – Désignation du représentant à la commission locale de l’eau Télécharger

5. Désignation du représentant à la société publique locale des Pyrénées-Orientales Télécharger

6. Désignation du représentant au Syndicat départemental d’énergies et d’électricité du pays catalan Télécharger

7 – Désignation du représentant au Syndicat intercommunal à vocation unique des Albères Télécharger

8 – Désignation du representant au Syndicat mixte de gestion et d’aménagement du Tech-Abèlres Télécharger

9 – Désignation du représentant au Syndicat mixte pour la restauration collective, l’animation pédagogique et le transport Pyrénées-Méditerranée Télécharger

10 – Représentation au Syndicat intercommunal pour la promotion des langues occitane et catalane Télécharger

11 – Désignation du représentant au Schéma de cohérence territorial Littoral Sud Télécharger

Séance du 28 avril 2026
Comprenant le vote du compte financier unique 2025 et du budget 2026

Convocation à la séance du 28 avril 2026

1. Vote du compte financier unique pour l’exercice 2025

1. Vote du compte financier unique pour l’exercice 2025 (annexe)

2. Affectation du résultat de l’exercice 2025 sur le budget primitif 2026

3. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune en 2025

4. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2026

4. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2026 (annexe)

5. Attribution des subventions aux associations

6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2026

6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2026 (annexe 1)

6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2026 (annexe 2)

7. Autorisation de virement des crédits budgétaires entre chapitres

8. Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité

9. Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition à titre gratuit d‘un défibrillateur par le département des Pyrénées-Orientales

9. Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition à titre gratuit d‘un défibrillateur par le département des Pyrénées-Orientales (annexe)