2026 - Saint-Genis-des-Fontaines

Séance du 28 janvier 2026

Séance du 27 mars 2026
Installation du nouveau Conseil municipal, élections du Maire et des adjoints

Installation du Conseil municipal (délibérations, comprenant le vote des indemnités)

Procès-verbal des élections du maire et des adjoint(e)s

Feuille de proclamation

Charte de l’élu(e) local(e)

Séance du 14 avril 2026
Comprenant les délégations aux principales instances et syndicats

Convocation à la séance du 14 avril 2026

1. Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres

2 – Détermination du nombre de membres au conseil s’administration du centre communal d’action sociale

3 – Election des membres de Conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du centre communal d’action social

4 – Désignation du représentant à la commission locale de l’eau

5. Désignation du représentant à la société publique locale des Pyrénées-Orientales

6. Désignation du représentant au Syndicat départemental d’énergies et d’électricité du pays catalan

7 – Désignation du représentant au Syndicat intercommunal à vocation unique des Albères

8 – Désignation du representant au Syndicat mixte de gestion et d’aménagement du Tech-Albères

9 – Désignation du représentant au Syndicat mixte pour la restauration collective, l’animation pédagogique et le transport Pyrénées-Méditerranée

10 – Représentation au Syndicat intercommunal pour la promotion des langues occitane et catalane

11 – Désignation du représentant au Schéma de cohérence territorial Littoral Sud

Séance du 28 avril 2026
Comprenant le vote du compte financier unique 2025 et du budget 2026

Convocation à la séance du 28 avril 2026

1. Vote du compte financier unique pour l’exercice 2025

1. Vote du compte financier unique pour l’exercice 2025 (annexe)

2. Affectation du résultat de l’exercice 2025 sur le budget primitif 2026

3. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune en 2025

4. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2026

4. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2026 (annexe)

5. Attribution des subventions aux associations

6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2026

6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2026 (annexe 1)

6. Vote du budget primitif pour l’exercice 2026 (annexe 2)

7. Autorisation de virement des crédits budgétaires entre chapitres

8. Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité

9. Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition à titre gratuit d‘un défibrillateur par le département des Pyrénées-Orientales

9. Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition à titre gratuit d‘un défibrillateur par le département des Pyrénées-Orientales (annexe)

Séance du 9 juillet 2026

Convocation à la séance du 9 juillet 2026

1 – Désignation des membres de la commission d’appel d’appel d’offres : retrait de cette délibération de l’ordre du jour

2 – Désignation des représentants de la société publique locale Pyrénées-Orientales : retrait de cette délibération de l’ordre du jour

3 – Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

4 – Désignation du représentant au Syndicat intercommunal à vocation unique des Albères

5 – Tirage au sort des jurés d’assises

6 – Droit à la formation des membres du conseil municipal

7 – Modification du tableau des emplois et des effectifs

8 – Attribution d’une aide financière pour des travaux d’amélioration d’un logment dans le cadre de l’OPAH

9 – Attribution de subventions à des associations

10 Convention Festival Festi Albères avec association Ecole de Musique

11 – Convention pour le festival Jazz en Tech

12 – Création d’une réserve communale de sécurité civile

13 – Modification des tarifs régie

Séance du 30 juillet 2026

Convocation à la séance du 30 juillet 2026

1 – Délibération désignation des membre de la commission d’appel d’offres

2 – Délibération désignant le représentant à la société publique locale des PO

3 – Délibération modifiant le tableau des éffectifs

3.1 Tableau effectifs 01.08.2026 bis